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Michel Artaz © Dalloz 2005
Viagers , Régime juridique et fiscal Michel Artaz
- Etude (broché). Paru en 10/2005
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Guide juridique du viager, dans sa forme la plus connue (le viager immobilier) ou ses modalités les plus modernes (viager financier, libéralité, etc.). Présentation juridique et économique claire accompagnée d’exemples concrets, chiffrés et de...
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Le Mot de l'éditeur : Viagers
Guide juridique du viager, dans sa forme la plus connue (le viager immobilier) ou ses modalités les plus modernes (viager financier, libéralité, etc.). Présentation juridique et économique claire accompagnée d’exemples concrets, chiffrés et de très nombreux conseils.
SOMMAIRE : Le viager aujourd’hui I. Le viager immobilier - Généralités - Contenu et forme du contrat - Obligations des parties - Réserve de droit d’usage et d’habitation - Bénéficiaires de la rente viagère - Calcul de la rente viagère - Régime fiscal du viager - Majoration de la rente viagère - Indexation et révision de la rente viagère - Incidents de paiement - Rachat de la rente viagère. Revente du bien par le débirentier - Décès de l’une des parties II. Les autres viagers - Le viager financier - Le viager libéralité - La conversion d’usufruit en rente viagère du conjoint survivant - Le bail à nourriture Documents de travail - Tables de mortalité - Modèles de clause - Textes - Sources d’information.
SOMMAIRE : Le viager aujourd’hui I. Le viager immobilier - Généralités - Contenu et forme du contrat - Obligations des parties - Réserve de droit d’usage et d’habitation - Bénéficiaires de la rente viagère - Calcul de la rente viagère - Régime fiscal du viager - Majoration de la rente viagère - Indexation et révision de la rente viagère - Incidents de paiement - Rachat de la rente viagère. Revente du bien par le débirentier - Décès de l’une des parties II. Les autres viagers - Le viager financier - Le viager libéralité - La conversion d’usufruit en rente viagère du conjoint survivant - Le bail à nourriture Documents de travail - Tables de mortalité - Modèles de clause - Textes - Sources d’information.
Fiche détaillée : Viagers
| Auteur | Michel Artaz |
|---|---|
| Editeur | Dalloz |
| Date de parution | octobre 2005 |
| Collection | Encyclopédie Delmas Vie Droit Privé |
| ISBN | 2247064981 |
| Illustration | Pas d'illustrations |
