• » Livre
  • »L'évaluation en droit d'auteur
L'évaluation en droit d'auteur
Guillaume Henry © LexisNexis 2008

L'évaluation en droit d'auteur Guillaume Henry, Pierre-Yves Gautier

  • Etude (broché). Paru en 02/2008
  • Expédié sous 4 à 8 jours
Afin de mieux faire connaître la recherche française dans le domaine de la propriété intellectuelle, l'IRPI a créé un prix destiné à la publication d'une thèse universitaire relevant de cette matière. Ce prix récompense une thèse de doctorat d'un excellent niveau scientifique, mais qui se distingue...
Lire la suite

Pour donner votre avis, veuillez vous identifier .

KoboPour une maman numérique, offrez le Kobo by Fnac, la liseuse numérique tactile et légère.

Découvrez les bonnes raisons de le choisir

  • Picto de réduction 53,01 €   55,80 €

Livraison gratuite ( voir conditions )

Expédié sous 4 à 8 jours

Plus d'offres en stock
Vendez le vôtre

Format ePub, PDF, AVE ou DAE ?

Pour télécharger vos livres numériques (couramment appelés eBook) plusieurs formats peuvent exister :

Le format ePub a été conçu pour optimiser la lecture sur les readers de livres numériques. Les formats ePub sont aussi consultables sur votre ordinateur grâce au logiciel Adobe Digital Editions, à télécharger gratuitement après votre achat.

Les fichiers au format PDF peuvent être lus sur les readers de livres numériques cependant nous vous conseillons une consultation sur votre ordinateur à l’aide du logiciel Adobe Digital Editions, à télécharger gratuitement après votre achat.

Les BD au format DAE et AVE sont lisibles uniquement depuis votre compte fnac.com. La lecture des BD numériques sur fnac.com se fait en streaming.

Fermer
PROFESSIONNELS
En vente aussi sur fnacpro.com
 

Les internautes ayant acheté L'évaluation en droit d'auteur ont également acheté :

Le Mot de l'éditeur : L'évaluation en droit d'auteur

Afin de mieux faire connaître la recherche française dans le domaine de la propriété intellectuelle, l'IRPI a créé un prix destiné à la publication d'une thèse universitaire relevant de cette matière. Ce prix récompense une thèse de doctorat d'un excellent niveau scientifique, mais qui se distingue également par le souci de répondre aux besoins des opérateurs économiques.
À ce titre, l'IRPI a sélectionné la thèse de Guillaume Henry, désormais avocat au Barreau de Paris, qui contribue à enrichir la science juridique à travers son étude de l'évaluation en droit d'auteur.

Combien valent les droits d'exploitation du dernier film à la mode ou ceux d'un roman plébiscité par le public ? Comment traiter en comptabilité les droits d'exploitation ? Comment sont évaluées les rémunérations des auteurs ? Et quelles méthodes d'évaluation sont adéquates pour apprécier la lésion des contrats d'auteur ? Lorsqu'une oeuvre est contrefaite, comment évaluer le préjudice subi par l'auteur et par l'exploitant ? Faut-il introduire en droit d'auteur la notion de peine privée ? La loi du 29 octobre 2007 de lutte contre la contrefaçon modifie-t-elle les règles d'évaluation du préjudice ? La licence globale sur Internet est-elle une alternative sérieuse à la contrefaçon massive des oeuvres sur Internet ? Telles sont les questions auxquelles l'ouvrage de M. Henry apporte une réponse, pour plusieurs d'entre elles pour la première fois à ce niveau de recherche.

Extrait du livre :
1 - La création artistique répond à des aspirations humaines multiples et difficiles à expliquer et la recherche du profit n'est pas toujours la motivation première. Pourtant, quel que soit l'environnement social et économique, l'am­pleur et la qualité de la création dépendent en grande partie de la possibilité, pour l'artiste, de vivre de sa création. Les conditions économiques favorables à la production d'oeuvres sont diverses. Le mécénat, la commande religieuse ou étatique ont été historiquement les systèmes les plus fréquents.

Dans une société capitaliste et marchande, le créateur se rémunère avant tout sur la vente du support matériel de son oeuvre et sur le paiement par le public d'un prix pour se voir communiquer l'oeuvre. Pour que son activité soit économiquement viable, la loi lui reconnaît le monopole de l'exploitation de son oeuvre et son corollaire, la faculté de demander l'interdiction de toute activité qui y porte atteinte. La propriété intellectuelle est, depuis la Révolution française, l'outil moderne d'encouragement et de rémunération de la création artistique.

2 - Un tel système implique dès lors la nécessité de déterminer la valeur des oeuvres de l'esprit à tous les stades de leur exploitation. Un écrivain remet son manuscrit à son éditeur qui accepte de le publier. Un contrat d'auteur est conclu. L'auteur cède son droit de reproduction et la négociation avec l'éditeur aboutit à une évaluation de sa rémunération à hauteur de 7 % du prix de vente public de son livre. L'éditeur doit enregistrer cette acquisition de droits de propriété intellectuelle en comptabilité. Une seconde évaluation des droits acquis est nécessaire.

Un producteur a besoin d'argent pour achever un film en cours de tournage. Il contacte son banquier et lui propose un nantissement des droits d'exploitation du film pour garantir les fonds prêtés. Le banquier, avant d'accepter, évalue ces droits afin d'apprécier la qualité de cette garantie.

Fiche détaillée : L'évaluation en droit d'auteur

Auteur Guillaume Henry
Préface Pierre-Yves Gautier
Editeur LexisNexis
Date de parution février 2008
Collection Irpi
Format 16cm x 24cm
ISBN 271100984X
EAN 978-2711009848
Illustration Pas d'illustrations
Nombre de pages 500

Guillaume Henry : Autres articles

Je souhaite être informé des nouveautés de Guillaume Henry Ajouter à mes alertes

Pierre-Yves Gautier : Autres articles

Je souhaite être informé des nouveautés de Pierre-Yves Gautier Ajouter à mes alertes

Envoyer cette page à un ami

Sur Fnac.com vous trouverez aussi : Mandalas pour attirer l abondance  |  Ain 1 125000  |  Quatuor pour flûtes et cordes volume 1  |  Lovers the dreamers and me inclus 2  |  Apprendre à s aimer pour être heureux
 
Veuillez patienter...

Veuillez patienter...