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Groupes des sociétés 2011-2012
Collectif © Lefebvre Francis 2011

Groupes des sociétés 2011-2012 Collectif

  • Etude (relié). Paru en 05/2011
  • En Stock
Différents par leur taille, les groupes le sont aussi par leurs objectifs :
verrouillage du pouvoir, optimisation de la gestion patrimoniale et fiscale, réalisation d’économies d’échelle, accès à des marchés privilégiés, amélioration des conditions de financement, diversification des activités…...
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Différents par leur taille, les groupes le sont aussi par leurs objectifs :
verrouillage du pouvoir, optimisation de la gestion patrimoniale et fiscale, réalisation d’économies d’échelle, accès à des marchés privilégiés, amélioration des conditions de financement, diversification des activités…
Cette diversité explique sans doute qu’il n’existe pas, à proprement parler, un droit des groupes en France, mais plutôt une multitude de règles et de solutions juridiques, fiscales et sociales mises à disposition des groupes de sociétés… où qui s’imposent à eux.

Ce sont toutes ces règles que ce MÉMENTO analyse.

Grâce au travail approfondi de spécialistes qui ont recherché, dépouillé, analysé et synthétisé la jurisprudence et l’ensemble des lois, décrets et décisions administratives, vous avez à votre disposition des modèles d’actes et schémas types les plus fréquents dans les groupes, de nombreux exemples pour illustrer les solutions proposées, des sources documentaires mises à votre disposition, des dossiers pluridisciplinaires…

Fiche détaillée : Groupes des sociétés 2011-2012

Editeur Lefebvre Francis
Date de parution mai 2011
Collection Mementos Pratique
ISBN 285115883X
EAN 978-2851158833

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