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Droit de l'environnement
Michel Prieur © Dalloz 2011

Droit de l'environnement Michel Prieur

  • Etude (broché). Paru en 12/2011
  • En Stock
Devant la montée des périls qui tendent à rendre la vie de plus en plus difficile sur notre planètre, ce Précis vise à éclairer les auteurs ou les victimes des désordres écologiques. Instrument de référence exhaustif sur...
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Le Mot de l'éditeur : Droit de l'environnement

Devant la montée des périls qui tendent à rendre la vie de plus en plus difficile sur notre planètre, ce Précis vise à éclairer les auteurs ou les victimes des désordres écologiques. Instrument de référence exhaustif sur le droit de l'environnement français, récemment codifié, il répond à l'attente de tous les utilisateurs de l'environnement (industriels, associations, collectivités locales, professions judiciaires et administrations, simples citoyens). Cette nouvelle édition tient compte des évolutions les plus récentes (entrée en vigueur le 26 juin 2002 de la Convention d'Aarhus sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice, loi relative à la démocratie de proximité du 27 février 2002...).














Les caractères généraux du droit de l'environnement La politique de l'environnement (au niveau national, international et européen) - Les principes de droit de l'environnement L'administration de l'environnement L'administration centrale - L'administration territoriale - Les agences de protection de l'environnement - Les autorités administratives indépendantes Le droit de la nature Le régime de la faune et de la flore - Les bois et forêts - L'exploitation de la faune - Les sites, paysages et milieux naturels - Le droit des pollutions et nuisances Le droit des pollutions et nuisances Les instruments de lutte contre les pollutions - La prévention des risques naturels Le droit des ressources naturelles L'eau - Les ressources du sous-sol - Les énergies renouvelables Le droit de l'environnement urbain, rural et culturel La surveillance,les sanctions et la restauration

Fiche détaillée : Droit de l'environnement

Auteur Michel Prieur
Editeur Dalloz
Date de parution décembre 2011
Collection Précis Dalloz Sciences politique
Format 15cm x 21cm
ISBN 2247075894
EAN 978-2247075898
Illustration Pas d'illustrations
Nombre de pages 944

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